Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS
/
DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS
FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS, Association Loi du 21/3/1884

Numéro de dépôt :
1542307
Date de dépôt :
17/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2029
DICA COTE OFFICIELLE DE L\'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS de FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS

Présentation de la marque DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS

Déposée le 17 juillet 1989 par FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS, Association Loi du 21/3/1884 domicilié(e) Parc Innolin, 5 rue du Golf - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE QUALITE CONFIANCE OCCASION PROCAMPINGCAR DICA , DICA , ProCampingCar


FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULE DE LOISIRS, Association Loi du 21/3/1884 - Parc Innolin, 5 rue du Golf - 33700 - MERIGNAC - France


M. GRASSET Martin - 86 BD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146627 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription - Changement d'adresse n°44599 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 20 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234541 - Publication au BOPI 1997-03-20

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408357 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°506285 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717193 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie et notamment publications de journaux, imprimés et périodiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.